Produits européens cameroun: La liste des produits européens exonérés de douane
Produits européens cameroun: La liste des produits européens exonérés de douane 4 août 2016.
Produits européens cameroun: Produits européens cameroun: La liste des produits européens exonérés de douane dès le 4 août 2016. kamerpower.com
A partir du 4 août 2016, 1760 produits en provenance de l’Union européenne vont entrer au Cameroun en franchise de Douane, dans le cadre de la mise en œuvre de l’Accord de partenariat économique (APE). C’est une échéance que le tissu économique local appréhende depuis le début du processus engagé avec la ratification de l’APE par le parlement et sa promulgation le 22 juillet 2014. La liste ci-dessous reprend tous les produits concernés par la première catégorie, qui bénéficie d’une entrée au Cameroun sans droit de Douane.
Après la 4ème année, une autre vague de produits sera concernée. Jusqu’au dernier moment, l’espoir reposait sur la conclusion d’un accord régional complet entre l’Afrique centrale et l’Union européenne. Le sommet extraordinaire des chefs d’Etat de la CEMAC.
LISTES DES PRODUITS CONCERNES PAR LE DEMANTELEMENT TARIFAIRE Groupe 1.
- Hevaux vivants, reproducteurs de race pure.
- Anes vivants, reproducteurs de race pure.
- Autres anes vivants.
- Bovins domestiques vivants, reproducteurs de race pure.
- Buffles vivants, reproducteurs de race pure.
- Autres animaux vivants de l’espece bovine, reproducteurs de race pure.
- Animaux vivants de l’espece porcine, reproducteurs de race pure.
- Coqs et poules vivants, des especes domestiques, d’un poids n’excedant pas 185 g.
- Dindes et dindons vivants, des especes domestiques, d’un poids < 185 g.
- Canards vivants, des especes domestiques, d’un poids n’excedant pas 185 g.
- Oies vivantes, des especes domestiques, d’un poids n’excedant pas 185 g.
- Pintades vivantes, des especes domestiques, d’un poids n’excedant pas 185 g.
- Primates vivants.
- Baleines/dauphins/marsouins, lamantins/dugongs, otaries/phoques, lions de mer, vivants.
- Chameaux et autres camelides (Camelides), vivants.
- Lapins et lievres, vivants.
- Chiens et chats vivants.
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- Autres mammiferes vivants.
- Reptiles (y compris les serpents et les tortues de mer), vivants.
- Cheveux bruts, meme laves ou degraisses dechets de cheveux.
- Soies de porc ou de sanglier et dechets de ces soies.
- Poils de blaireau et autres poils pour la brosserie et dechets de ces poils.
- Plumes des especes utilisees pour le rembourrage, duvet brut/?/traitees pr conservat°.
- Sperme de taureaux.
- Autres produits d’origine animale,ndca animaux morts du Chap.1, impropres a al°. Hum.
- Animaux vivants de l’espece porcine, reproducteurs de race pure
- Graines d’oeillette ou de pavot, meme concassees
- Autres graines et fruits oleagineux, meme concassees
- Graines de betteraves a sucre, a ensemencer
- Graines de luzerne, a ensemencer
- Graines de trefle (Trifolium spp.), a ensemencer
- Graines de fetuque, a ensemencer
- Graines de paturin des pres du Kentucky (Poa pratensis L.), a ensemencer
- Graines de ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.), a ensemencer
- Autres graines fourrageres, a ensemencer
- Graines des plantes herbacees utilisees principalement pour leurs fleurs
- Graines de legumes, a ensemencer
- Autres graines, fruits et spores, a ensemencer
- Racines de ginseng fraiches ou seches, meme coupees, concassees ou pulverisees
- autres plantes et autres parties de plantes, utilisees principalement en parfumerie, en medecine,
ou usages insecticides, parasiticides ou similaires, fraîches ou seches, même coupées, concassées ou pulvérisées. - Ecorces de quinquina fraiches ou seches, meme coupees, concassees ou pulverisees.
- Ecorces de Yohimbe fraiches ou seches, meme coupees, concassees ou pulverisees.
- Autres ecorces des especes utilisees en parfumerie, medecine … fraiches ou seches …
- Fruits et graines de strophanthus, frais ou secs, meme coupes,concasses ou pulverises.
- Autres fruits et graines des especes util. en parfum., medecine … fraich ou sech.
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- Autres plantes/parties ?utilisees en parfumerie, en medecine…,fraiches ou seches,…
- Algues, fraiches, refrig, congel ou sech,meme pulverisees, destinees a l?alim. humaine.
- Autres algues, fraiches, refrigerees, congelees ou sechees, meme pulverisees.
- Caroubes, fraiches, refrigerees, congelees ou sechees, meme pulverisees.
- Cannes a sucre, fraiches, refrigerees, congelees ou sechees, meme pulverisees.
- Racines de chicoree non torref. variete Cichorium intybus sativum,pour l?alim. humaine.
- Noyaux et amandes de fruits et autres produits vegetaux pour alimentation humaine, ndca.
- Pailles et balles de cereales brutes pressees ou agglomerees sous forme de pellets.
- Pailles et balles de cereales brutes, meme hachees, moulues.
- Rutabagas,betteraves fourrag., … pdts fourrag. simil,aggl. s/f pelletluzerne autr f.
- Autres sucs et extraits vegetaux.
- extraits de pyrthère ou de racines de plantes à roténone.
- Matieres pectiques, pectinates et pectates.
- Agar-agar, meme modifies.
- Mucilages et epaississants de caroubes, de graines de caroubes ou de graines de guaree.
- Autres mucilages et epaississants derives des vegetaux, meme modifies.
- Bambous.
- Rotins.
- Autres matieres vegetales des especes utilisees en vannerie ou sparterie (roseaux ..)
- Autres produits vegetaux, ndca.
- kapok, crin végétal, crin marin et autres matières végétales des espèces principalement utilisées pour les matières premières végétales des espèces principalement utilisées pour la teinture ou le tannage, n.d.a
- Stearine solaire, huile de saindoux, oleo-stearine, oleo-margarine et huile de suif, ?
- Graisses et huiles de poissons et leurs fractions autres que les huiles de foies, ?
- Huile de lin, brute.
- Huile de ricin et ses fractions, fixes, meme raffinees, mais non chimiquement modifiees.
- Cires vegetales (autres que les triglycerides), meme raffinees ou colorees.
- Cires d’abeilles et d’autres insectes et spermaceti, meme raffinees ou colorees.
- Degras residus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou veget.
- Farines,poudres,agglomeres sf pellets, de viandes/abats, improp. a l’alim. hum.cretons.
- Farines,poudres,agglomeres sf pellets de poissons/crustaces…,impropr. a l’alim. hum.
- Sons, remoulages et autres residus, meme agglomeres … des traitements du mais.
- Sons, remoulages et autres residus, meme agglomeres? des traitements du froment.
- Sons, remoulages et autres residus, meme agglomeres?traitements d’autres cereales.
- Sons, remoulages et autres residus,? des traitements de legumineuses.
- Residus d’amidonnerie et residus similaires, meme agglomeres sous forme de pellets.
- Pulpes de betteraves, bagasses de cannes a sucre et autres dechets de sucrerie, ?
- Dreches et dechets de brasserie ou de distillerie,meme agglomeres sous forme de pellets.
- Tourteaux & autres residus solides,meme broyes…, de l’extraction d’huile d’arachide.
- Tourteaux & autr residus solides,…, de l’extract. graisse/huile de graines de coton.
- Tourteaux & autr residus solides,…, de l’extraction graisse/huile de graines de lin.
- Tourteaux & aut. residus solides,…, de l’extract. graisse/huile graines de tournesol.
- Tourteaux & autres residus… graines de navette/colza, a faible ten. en acide erucique.
Produits européens cameroun: La liste des produits européens exonérés de douane.
Autres tourteaux et autres residus solides, … de graines de navette ou de colza.
Tourteaux et autres residus solides,…de graisse ou huile de noix de coco ou de coprah.
Tourteaux & autres residus, ? de graisse ou huile de noix ou d’amandes de palmiste.
Tourteaux et autres residus solides, … de graisse ou huile de germes de mais.
Autres tourteaux et autres residus solides, … de graisses ou huiles vegetales.
Lies de vin tartre brut.
Matieres vegetales & dechets vegetaux, residus & ? pour l’aliment. des animaux, ndca.
Pyrites de fer non grillees.
Soufres bruts et soufres non raffines.
Autres soufres de tte espece,sauf souffr surblime/precipite et du soufre colloidal.
Graphite naturel, en poudre ou en paillettes.
Graphite naturel, autrement presente.
Sables silicieux et sable quartzeux, …,sauf sables metalliferes du Chap 26.
Autres sables naturels de toute espece, …,sauf sables metalliferes du Chap 26.
Quartz (autres que les sables naturels).
Quartzites, …, en blocs ou en plaques de forme carree ou rectangulaire.
Kaolin et autres argiles kaoliniques, meme calcines.
Bentonite, meme calcines.
Argiles refractaires, meme calcines.
Autres argiles (a l’exclusion des argiles expansees du n° 68.06), meme calcines.
Andalousite, cyanite et sillimanite, meme calcines.
Mullite.
Terres de chamotte ou de dinas.
Craie.
Phosphates de calcium,d’alumino-calciques,naturels,et craies phosphatees,non moulus.
Phosphates de calcium, d’alumino-calciques, naturels et craies phosphatees, moulus.
Sulfate de baryum naturel (barytine).
Carbonate de baryum naturel (whitherite), …, sauf oxyde de baryum du n° 28.16.
Farines siliceuses fossiles (),terres siliceuses analog,d’1 densite apparente <= 1,…
Pierre ponce.
Emeri corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels, ?
Ardoise, …, en blocs ou en plaques de forme carree ou rectangulaire.
Granules, eclats et poudres de marbre, meme traites thermiquement.
Granules, eclats et poudres des autres pierres des n° 25.15 ou 25.16, ?
Carbonate de magnesium naturel (magnesite).
Magnesie electrofonduemagnesie calcinee a mort ()… autre oxyde de magnesium,…
Gypse anhydrite
Castines pierres a chaux ou a ciment.
Chaux vive, a l’exclusion de l’oxyde et de l’hydroxyde de calcium du n° 28.25.
Chaux eteinte, a l’exclusion de l’oxyde et de l’hydroxyde de calcium du n° 28.25.
Steatite naturelle,…, en blocs ou plaq de forme carree ou rectangulaire et talc,…
Steatite naturelle et talc, broyes ou pulverises
Borates naturels + concentres (),sauf borates .. acid boriq naturel max 85 % de H3BO3
Feldspath
Spath fluor, contenant en poids 97% ou moins de fluorure de calcium
Spath fluor, contenant en poids plus de 97% de fluorure de calcium
Leucite nepheline et nepheline syenite
Vermiculite, perlite et chlorites, non expansees
Kieserite, epsomite (sulfates de magnesium naturels).
Minerais de fer et leurs concentres,autres que les pyrites de fer grilles (),non agglom
Minerais de fer et leurs concentres, autres que les pyrites de fer grilles (), agglom
Pyrites de fer grillees (cendres de pyrites)
Minerais de manganese et leurs concentres, de type RSD (rocheux)
Minerais de manganese et leurs concentres, de type HMF (Fines).
Minerais de manganese et leurs concentres, de type G (Bioxyde naturel)
Minerais de manganese et leurs concentres, de type P (Bioxyde naturel)
Autres minerais de manganese et leurs concentres, …, sur produit sec.
Minerais de cuivre et leurs concentres.
Minerais de nickel et leurs concentres
Minerais de cobalt et leurs concentres
Minerais d’aluminium et leurs concentres
Minerais de plomb et leurs concentres
Minerais de zinc et leurs concentres.
Minerais d’etain et leurs concentres
Minerais de chrome et leurs concentres
Minerais de tungstene et leurs concentres.
Minerais d’uranium et leurs concentres
Minerais de thorium et leurs concentres.
Minerais de molybdene et leurs concentres, grilles
Autres minerais de molybdene et leurs concentres
Minerais de titane et leurs concentres
Minerais de zirconium et leurs concentres
Minerais de niobium, de tantale ou de vanadium et leurs concentres
Minerais d’argent et leurs concentres.
Minerais d’autres metaux precieux et leurs concentres.
Minerais d’antimoine et leurs concentres.
Autres minerais et leurs concentres. kamerpower.com
Laitier granule (sable-laitier) provenant de la fabrication de la fonte, du fer/acier.
Scories,laitiers (sauf laitier granule),battitures & autr dechets de fonte/fer/acier.
Mattes de galvanisation contenant principalement du zinc.
Autres scories,cendres & residus (autr que de fonte/fer/acier) contenant princ. du zinc.
Anthracite, meme pulverisee, mais non agglomeree
Houille bitumineuse, meme pulverisee, mais non agglomeree
Autres houilles, meme pulverisees, mais non agglomerees
Briquettes, boulets et combustibles solides similaires obtenus a partir de la houille
Lignites, meme pulverises, mais non agglomeres, a l’exclusion du jais
Lignites agglomeres, a l’exclusion du jais.
Tourbe (y compris la tourbe pour litiere), meme agglomeree.
Cokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe,meme agglom charbon de cornue
Gaz de houille/a l’eau/pauvre/similaires, sauf gaz de petrole et autres hydroc. gazeux
Goudrons de houille/lignite/tourbe & autres goudrons,…,y compris goudrons reconstitue
Gaz naturel liquefie
Propane liquefie
Butanes liquefies
Ethylene, propylene, butylene et butadiene, liquefies
Autres gaz de petrole et autres hydrocarbures gazeux, liquefies
Gaz naturel a l’etat gazeux
Autres gaz de petrole et autres hydrocarbures gazeux, a l’etat gazeux
Paraffine contenant en poids moins de 0,75% d’huile, meme coloree
Autres paraffines,cire de petrole micro-cristalline,slack wax”,ozokerite,cire de ?”
Coke de petrole non calcine.
Coke de petrole calcine
Bitume de petrole
Autres residus des huiles de petrole ou de mineraux bitumineux
Schistes et sables bitumineux.
Bitumes et asphaltes, naturels asphaltites et roches asphaltiques
Melanges bitumineux a base d’asphalte ou de bitume naturels,de bitume de petrole, …
Energie electrique Phosphates de potassium a usages d’engrais Pentanol (alcool amylique) et ses isom?res
Iode Hydrogenoorthophosphate de calcium (phosphate dicalcique”)” Dodecane-1-ol (alcool laurique),hexadecane-1-ol (alcool cetylique) & octadecane-1-ol…
Chlore
Fluor brome.
Soufre sublime a usage agricole
Autre soufre sublime.
Soufre precipite et soufre colloidal
Carbone (noirs de carbone et autres formes de carbone, ndca)
Hydrogene
Argon
Autres gaz rares
Azote.
Oxygene
Bore tellure.
Silicium contenant en poids au moins 99,99% de silicium.
Autre silicium
Phosphore
Arsenic
Selenium.
Sodium
Calcium.
Autres metaux alcalins ou alcalino-terreux
Metaux de terres rares, scandium et yttrium, meme melanges ou allies entre eux.
Mercure.
Chlorure d’hydrogene (acide chlorhydrique).
Acide chlorosulfurique.
Acide sulfurique oleum.
Acide nitrique acides sulfonitriques.
Pentaoxyde de diphosphore
Acide phosphorique et acides polyphosphoriques de constitution chimique definie ou non
Oxydes de bore acides boriques
Fluorure d’hydrogene (acide fluorhydrique)
Autres acides inorganiques.
Dioxyde de carbone.
Dioxyde de silicium.
Autres composes oxygenes inorganiques des elements non metalliques.
Chlorures et oxychlorures.
Autres halogenures et oxyhalogenures des elements non metalliques.
Disulfure de carbone
Autres sulfures des elts non metalliques & autres trisulfures de phosphore du commerce.
Ammoniac anhydre.
Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque).
Hydroxyde de sodium (soude caustique), solide.
Hydroxyde de sodium (soude caustique),en solution aqueuse (lessive de soude caust.)
Hydroxyde de potassium (potasse caustique).
Peroxydes de sodium ou de potassium.
Hydroxyde et peroxyde de magnesium.
Oxydes, hydroxydes et peroxydes, de strontium ou de baryum
Oxyde de zinc peroxyde de zinc
Corindon artificiel, chimiquement defini ou non
Oxyde d’aluminium autre que le corindon artificiel
Hydroxyde d’aluminium
Trioxyde de chrome
Autres oxydes et hydroxydes de chrome
Dioxyde de manganese.
Autres oxydes de manganese
Oxydes et hydroxydes de fer.
Terres colorantes contenant en poids 70% ou plus de fer combine evalue en Fe2O3.
Oxydes et hydroxydes de cobalt oxydes de cobalt du commerce.
Oxyde de titane
Monoxyde de plomb (litharge, massicot)
Autres oxydes de plomb minium et mine orange.
Hydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques.
Oxydes et hydroxyde de lithium
Oxydes et hydroxydes de vanadium
Oxydes et hydroxydes de nickel.
Oxydes et hydroxydes de cuivre
Oxydes de germanium et dioxyde de zirconium.
Oxydes et hydroxydes de molybdene
Oxydes d’antimoine
Autres bases inorganiques autres oxydes, hydroxydes et peroxydes de metaux
Fluorures d’aluminium
Autres fluorures.
Hexafluoroaluminate de sodium (cryolithe synthetique)
Autres fluorosilicates, fluoroaluminates et autres sels complexes de fluor.
Chlorure d’ammoniumm.
Chlorure de calcium.
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Chlorure de magnesium.
Chlorure d’aluminium
Chlorure de nickel
Autres chlorures
Oxychlorures et hydroxychlorures de cuivre.
Autres oxychlorures et hydroxychlorures
Bromures de sodium ou de potassium
Autres bromures et oxybromures
Iodures et oxyiodures
Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium
Chlorates de sodium
Autres chlorates.
Perchlorates bromates et perbromates iodates et periodates
Sulfures de sodium
Autres sulfures polysulfures, de constitution chimique definie ou non
Dithionites et sulfoxylates de sodium.
Autres dithionites et sulfoxylates
Sulfites de sodium
Autres sulfites.
Thiosulfates
Sulfate de disodium
Autres sulfates de sodium
Sulfate de magnesium.
Sulfate d’aluminium
Sulfate de nickel
Sulfate de cuivre
Sulfate de zinc
Sulfate de baryum.
Autres sulfates.
Aluns
Peroxosulfates (persulfates)
Nitrites
Nitrates de potassium a usage d’engrais
Autres nitrates de potassium.
Autres nitrates
Phosphinates (hypophosphites) et phosphonates (phosphites)
Phosphate de mono- ou de disodium
Autres phosphates de potassium
Autres phosphates de calcium
Autres phosphates
Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium)
Autres polyphosphates, de constituion chimique definie ou non.
Carbonate d’ammonium du commerce et autres carbonates d’ammonium
Carbonate de disodium
Hydrogenocarbonate (bicarbonate) de sodium
Carbonates de potassium
Carbonate de calcium
Carbonate de baryum
Carbonates de lithium
Carbonate de strontium
Autres carbonatesperoxocarbonatesCarbonate d’ammonium du commerce ?
Cyanure et oxycyanure de sodium.
Autres cyanures et oxycianures
Cyanures complexes
Fulminates, cyanates et thiocyanates.
Metasilicates de sodium
Autres silicates de sodium
Autres silicates silicates des metaux alcalins du commerce
Tetraborate de disodium (borax raffine), anhydre
Autres tetraborates de disodium (borax raffine)
Autres borates.
Peroxoborates (perborates)
Dichromate de sodium
Autres chromates et dichromates peroxochromates
Permanganate de potassium
Manganites, manganates et permanganates
Molybdates.
Tungstates (wolframates)
Autres sels des acides oxometalliques ou peroxometalliques
Silicates doubles/complexes, + aluminosilicates de constitution chimiq definie ou non
Arsenates de plomb pour l’agriculture et l’horticulture en fûts ou contenants + de 1kg
Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques ( ), autres que les azotures
Metaux precieux a l’etat colloidal
Nitrate d’argent, de constitution chimique definie ou non
Autres composes d’argent, de constitution chimique definie ou non
Composes d’or, de constitution chimique definie ou non
Autres composes inorganiques/organiq. de metaux … amalgames de met. precieux
Uranium naturel et ses composes alliages, dispersions (y compris les cermets), ?
Uranium enrichi en U 235, ses composes plutonium,ses composes alliages,…
Uranium appauvri en U 235, ses composes thorium,ses composes alliages, ?
Elements, isotopes & composes radioactifs autres que des n°s 284410 a 2844330 residus
Elements combustibles (cartouches) uses (irradies) de reacteurs nucleaires
Eau lourde (oxyde de deuterium)
Autres isotopes autr que ceux du n° 28.44 leurs composes inorganiques ou organiques, ?
Composes de cerium
Autres composes,…, des metaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium ?
Peroxyde d’hydrogene (eau oxygenee) meme solidifie avec de l’uree.
Phosphures, de constitution chimique definie ou non, a l’exclusion des ferrophosphores
Carbure de calcium, de constitution chimique definie ou non
Carbure de silicium, de constitution chimique definie ou non
Autres carbures, de constitution chimique definie ou non.
Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures,… autres que les composes ?
Compos?s inorganiques ndca,…air liquide air comprim?e amalgame autres ….
Composes, inorganiques ou organiques du mercure, de const. def. sauf des amalgames
Composes, inorganiques ou organiques du mercure, de const. non.def. sauf des amalgames
Produits européens cameroun: La liste des produits européens exonérés de douane.
Autres sels et hydroxydes d’ammonium quaternaires.
Meprobamate (DCI)
Fluoroacetamide(ISO), monocrotophos(ISO) et phosphamidon(ISO)
Autres amides (y compris les carbamates) acycliques derives et sels de ces pdts
Ureines et leurs derives sels de ces produits
Acide 2-acetamidobenzoique (acide N-acetylanthranilique) et ses sels
Ethinamate (DCI)
Autres amides (y cp. les carbamates) cycliques autres derives/sels de ces produits
Saccharine et ses sels.
Glutethimide (DCI)
Autres imides derives et sels des imides sauf sels de saccharine
Imines et leurs d?riv?s sels de ces produits
Chlordimeforme (ISO)
Autres imines derives et sels des imines
Acrylonitrile
1-Cyanoguanidine (dicyandiamide)
Fenproporex (DCI) et ses sels methadone(DCI) intermediaire (…)
Autres composes a fonction nitrile
Composes diazoiques, azoiques ou azoxyques
Derives organiques de l’hydrazine ou de l’hydroxylamine
Isocyanates
Autres composes a autres fonctions azotees.
Thiocarbamates et dithiocarbamates
Mono-, di- ou tetrasulfures de thiourame
Methionine.
Captafol (ISO) et methamidophos (ISO)
Autres thiocomposes organiques.
Plomb tetrametyle et plomb tetraethyle
Composes du tributyletain
Autres composes organo-inorganiques
Tetrahydrofuranne
2-Furaldehyde (furfural)
Alcool furfurylique et alcool tetrahydrofurfurylique
Autres composes dont la structure comporte un cycle furanne () non condense
Lactones
Lactones autres que la coumarine,la m?thyl ou l’?thyl/coumarine
Isosafrole
1-(1,3-Benzodioxole-5-yl) propane-2-one
Piperonal.
Safrole
Tetrahydrocannabinols (tous les isomeres).
Autres composes heterocycliques a heteroatome(s) d’oxygene exclusivement
Phenazone (antipyrine) et ses derives
Autres composes dont la structure comporte un cycle pyrazole() non condense
Hydantoine et ses derives
Autres composes dont la structure comporte un cycle imidazole() non condense
Pyridine et ses sels
Piperidine et ses sels.
Alfentanil,anileridine,bezitramide,bromazepam,cetobemidone,difenoxine?+ leurs s.els
Autres composes dont la structure comporte un cycle pyridine() non condense
Levorphanol (DCI) et ses sels
Autres composes…a cycles quinoleine ou isoquinoleine() sans autres condensations
Malonyluree (acide barbiturique) et ses sels.
Produits européens cameroun – Liste des produits exclus des APE au cameroun.
Allobarbital,amobarbital,barbital,butalbital,butobarbital,cyclobarbital…+ leurs sels
Autres derives de malonyluree (acide barbiturique) sels de ces produits
Loprazolam, mecloqualone, methaqualone et zipeprol (DCI) sels de ces produits
Autres composes dont la structure comporte un cycle pyrimidine() ou piperazine
Melamine.
Autres composes dont la structure comporte un cycle triazine() non condense
6-Hexanelactame (epsilon-caprolactame)
Clobazam (DCI) et methyprylone(DCI).
Autres lactames
Autres composes heterocycliques a heteroatome(s) d’azote exclusivement
Composes comportant une structure a cycles benzothiazole, sans autres condensations
Composes comportant une structure a cycles phenothiazine, sans autres condensations
Aminorex,brotizolam,clotiazepam,cloxazolam,dextromoramide,mesocarb…et leurs sels
Autres acides nucleiques et leurs sels, … autres composes heterocycliques
Sulfonamides.
Vitamines A naturelles ou reproduites par synthese + leurs derives, non melanges ?
Vitamine B1 naturelles ou reproduites par synthese + ses derives, non melanges ?
Vitamine B2 naturelles ou reproduites par synthese + ses derives, non melanges ?
Acide D- ou DL- pantothenique(vitamines B3 ou B5) … et ses derives, … non melanges
Vitamine B6 naturelles ou reproduites par synthese + ses derives, non melanges ?
Vitamine B12 naturelles ou reproduites par synthese + ses derives, non melanges ?
Vitamine C naturelles ou reproduites par synthese + ses derives, non melanges ?
Vitamine E naturelles ou reproduites par synthese + ses derives, non melanges ?
Autres vitamines naturelles ou reproduites par synthese + ses derives, non melanges ?
Provitamines + autr vitam., nat./reprod. par synthese + concentrats nat. ses derives ?
Somatotropine …, ses derives et analogues structurels, utilises comme hormones.
Insuline naturelle ou reproduite par synthese et ses sels
Autres hormones polypeptidiques/proteiques/glycoproteiques …,leurs derives et anal. ?
Cortisone, hydrocortisone, prednisone et prednisolone…, leurs derives et analogues ?
Derives halogenes des hormones corticosteroides, …, utilises comme hormones.
Oestrogenes et progestogenes naturelles ou reproduites par synthese
Autres hormones steroides…leurs derives + analogues structurels, ?sauf n° 2937.22 …
Prostaglandines, thromboxanes et leucotrienes…, leurs derives et analogues struct. ?
Autres hormones…, leurs derives…, y compris les polypeptides a chaine modifiee, ?
Rutoside (rutine) naturelle ou reproduite par synthese et ses derives
Autres heterosides, naturels ou repdts synthese, leurs sels/ethers/esters/autr deriv
Concentre de pailles de pavotbuprenorphine,codeine,thebaine,… sels de ces produits
Autres alcaloides de l’opium … et leurs derives sels de ces produits
Alcaloides du quinquina, …, et leurs derives sels de ces produits
Quinine et ses sels.
Cafeine naturelle ou reproduite par synthese, et ses sels.
Ephedrine naturelle ou reproduite par synthese, et ses sels
Pseudoephedrine (DCI) naturelle ou reproduite par synthese, et ses sels
Cathine (DCI) naturelle ou reproduite par synthese, et ses sels.
Norephedrine naturelle ou reproduite par synthese, et ses sels
Autres ephedrines naturelles/reproduite par synthese, et leurs sels deriv. ephedrines.
Fenetylline (DCI) naturelle ou reproduite par synthese et ses sels
Autres theophyline et aminophyline ? +leurs sels deriv. theophyline et aminophyline
Ergometrine (DCI) naturelle ou reproduite par synthese et ses sels.
Produits européens cameroun – Liste des produits exclus des APE au cameroun.
Ergotamine (DCI) naturelle ou reproduite par synthese et ses sels
Acide lysergique naturelle ou reproduite par synthese et ses sels
Autres alcaloides l’ergot seigle, …,+ leurs sels deriv alcaloides l’ergot de seigle
Cocaine,ecgonine,levometamfetamine,… sels, esters et autres derives de ces produits
Autres alcaloides vegetaux, …, leurs sels/ ethers/esters et autres derives
Sucres chimiqmt purs sauf saccharose, lactose… ethers,acetals,?sauf n° 29.37 a 29.39
Penicillines et leurs derives, a structure d’acide penicillanique sels de ces produits
Streptomicines et leurs derives sels de ces produits
Tetracyclines et leurs derives sels de ces produits
Chloramphenicol et ses derives sels de ces produits
Erythromycine et ses derives sels de ces produits
Autres antibiotiques
Autres composes organiques
Extraits de glandes ou d’autres organes ou de leurs secretions, a usages opotherapiques
Heparine et ses sels
Glandes & autr organes opotherap,desseche? autr substances hum/anim prep a des ?, ndca
Antiserums, autr fractions du sang, pdts immunologiq,ou obtenus par voie biotechnologiq
Antiserums pour la medecine veterinaire
Vaccins pour la medecine humaine
Vaccins antiaphteux
Autres vaccins pour la medecine veterinaire
Sang humainsang animal prepare…toxines, cultures de micro-org () & prod. similaires
Medicaments() cont. penicilline ou…streptomicyn ou de leurs derives,?non doses,ni CVD
Medicaments () cont. autr antibiotiq, prep fins therapeutiq/prophyl.,non doses, ni CVD
Produits tannants inorgan.prep. tannantes,… prep. enzymatiques pour pretannage
Colorants disperses et preparations a base de ces colorants
Colorants acides meme metallise,et prep.a base de ces col.col.a mordants et prep.a …
Colorants basiques et preparations a base de ces colorants
Colorants directs et preparations a base de ces colorants
Colorants de cuves () et preparations a base de ces colorants
Colorants reactifs et preparations a base de ces colorants
Colorants pigmentaires et preparations a base de ces colorants
Autres matieres colorantes org. synthet.,…au moins deux des nos 3204.11 a 3204.19
Produits organiques synthetiques utilises comme agents d’avivage fluorescents ?
Produits organiques synthet. Utilises comme luminophores…
Siccatifs prepares
Feuilles pour le marquage au fer
Encres noires d’imprimerie, meme concentrees ou sous formes solides
Fils utilises pour nettoyer les espaces interdentaires (fils dentaires), cvd
Plaques & films plans,photographiques,sensibilises,non impressionnes,…, pour rayon X
Autres plaques et films plans, photographiq, …, dimension d’au moins 1 cote > 255 mm
Autres plaques & films plans, photogr.,sensibilises,non impres.,sauf en papier/carton/?
Pellicules photogr. sensibil … rouleaux? pellicul photogr. a developm …pr rayons X
Pellicules photogr. sensibilisees. non impr. en rouleaux ,l >610mm et L<=200m
Pellicules photogr. sensibilisees non impr. rlx ,largeur >105mm mais <=610mm
Pellicules photogr. sensibilisees. non impr. en rouleaux ,l <= 35 mm et L<=30m
Pellicules photogr. sensibilisees. non impr. en rouleaux ,l <= 35 mm et L>30m
Pellicules photogr. sensibilisees. non impr. en rouleaux ,largeur > 35mm
Papiers, cartons & textiles, photo.,sensibil,non impr,rlx, larg.>610mm, industrie edit°
Autres papiers, cartons et textiles,photo.sensibil,non imp, en rlx, d’1 largeur > 610mm
Plaques et pellicules, photogr,impres. et developpees,sauf film cinema pr reprod offset
Microfilms
Autres plaques et pellicules, photographiq, impressionne et develope, sauf film cinema
Films cinematographiques, impressionnes et developpes,…, d’une largeur >= 35mm
Autres films cinematographiques, impressionnes et developpes, ?
Emulsions pr sensibilisat° surfaces,sauf vernis,colles,adhesif & prep simil pr photogr
Autr prep. chimiq. pr photo,sauf vernis,colles …pdts non melang,soit dose/cvd,photo
Graphite colloidal ou semi-colloidal.
Produits européens cameroun – Liste des produits exclus des APE au cameroun.
Pates carbonnees pour electrodes et pates simil. pour le revetement interieur des fours
Autres preparations a base de graphite ou d’autre carbone,ss forme de pates,blocs,…
Charbons actives
Matieres minerales naturelles activees noirs d’origine animale, +noir animal epuise
Tall oil, meme raffine
Lessives residuaires fabricat° pates cellulose, +lignosulfonates,sauf tall oil n° 38.03
Essence de terebenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate
Autres essences terpeniques..dipentene brutessence de papeterie..Huile de pin ?
Colophanes et acides resiniques
Sels de colophanes,d’acid resiniq/deriv colophan/acide resiniq,?sauf sel adducts coloph
Gommes esters
Autres derives de colophanes…essence et huiles de colophanes autres gommes fondues
Methylene
Goudrons,huile de goudron&creosote, de boispoix veget.poix brasserie?base colophan…
Herbicides, inhibiteurs de germination et r?gulateurs de croissance pour plantes
Marchandises const chimiq def comme mentionnees dans Note 1 de sous-position Chap 38
Insecticides, fongicides, herbicides et d?sinfectants
Insecticides et simil cvd ou en emballages <= 1 kg, ou bien sous forme d’articl agricol
Autres insecticides et simil cvd ou en emballages <= 1 kg, ou bien sous forme d’articles
Autres insecticides et produits simil a l’etat de prep, a usage agricole
Autres insecticides et produits simil a l’etat de preparations
Fongicides et simil cvd ou en emballages <= 1 kg, ou bien sous forme d’articles agricol
Autres fongicides et simil cvd ou en emballages <= 1 kg, ou bien sous forme d’articles
Autres fongicides et produits similaires a l’etat de prep, a usage agricole
Autres fongicides et produits similaires a l’etat de preparations
Herbicides,inhibiteurs de germination …,cvd ou en emb.<= 1kg,ou sous forme d’art.
Autr herbicid,inhibiteur germinat°,regul. croissce pr plantes &simil a l’etat de prep
Desinfectants et simil cvd ou en emballages<= 1 kg, ou bien sous forme d’articles
Medicaments () cont. insuline mais sans antibiot?fins therap/prophyl, non doses,ni CVD Autres desinfectants et pdts similaires a l’etat de preparations
Medicaments() cont. alcaloid/derives,sans hormon,prep therap/prophyl…,non dose,ni CVD Autres antirongeurs et produits similaires a l’etat de preparations
Medicaments() cont. autr hormon…sans antibiot,prep therap/prophyl…,non doses,ni CVD
Autr medicamnt() constit pdts melanges entr eux,prep therap/prophyl …,non dose,ni CVD
Medicaments() cont penicillin…streptomicynes/derives,prep therap/prophyl,doses()/CVD
Medicaments () cont. autr antibiot, prep therap/prophyl,presentes en doses() /CVD
Medicaments ( ) cont. insuline sans antibiot, prep therap/prophyl, en doses () /CVD
Medicament() cont hormon corticosteroid…,sans antibiot,prep therap/prophyl,dose()/CVD
Medicaments() cont. autr hormones?sans antibiot, prep therap/prophyl,en doses()/CVD
Medicament() alcaloides/derives,sans hormon prep therap/prophyl,..,sans antibiot.,…
Autres medicaments cont. des vitamin/pdts du n° 29.36, prep therap/prophyl dose()/CVD
Autres medicaments() const pdts fins prep therap/prophyl,en doses() ou CVD
Pansement adhesif impregne/recouvert substance pharm,cvd…usage medic/chirurg/dent/vet
Ouates, gazes,bandes art analog non adhesifs,..subst pharm,cvd…medic/chirurg/dent/vet
Catguts,ligatures,?laminaireshemost barriere anti-adherence…chirurg & art dent?
Reactifs destines a la determination des groupes ou des facteurs sanguins
Preparation opacifiantes pour examens radiographiques reactifs de diagnostics ?
Ciments pour la refection osseuse
Ciments et autres produits d’obturation dentaire
Trousses et boites de pharmacie garnies, pour soins de premiere urgence
Preparations chim. contraceptives base hormon, d’autres pdts du n° 29.37 / spermicide
Preparat° presentee sf gel,pr med. hum/vete….exam medic/agent couplage corps/instrum
Appareillages identifiables de stomie
Dechets pharmaceutiques
Fumiers et composts
Autres engrais d’origine anim./veget.,…autre engrais result. du melange…de pdts…
Uree, meme en solution aqueuse
Sulfate d’ammonium
Sels doubles et melanges de sulfate d’ammonium et de nitrate d’ammonium
Nitrate d’ammonium, meme en solution aqueuse
Melanges de nitrate d’ammonium,de carbonate de calcium …depourvues de pouvoir fertil.
Nitrate de sodium d’une teneur en azote superieure a 16,3%
Nitrate de sodium d’une teneur en azote inferieure ou egale a 16,3 %
Sels doubles et melanges de nitrates de calcium et de nitrate d’ammonium
Cyanamide calcique d?une teneur en azote n?excedant pas 25%
Cyanamide calcique d?une teneur en azote excedant 25%
Melanges d’uree et de nitrate d’ammonium en solutions aqueuses ou amoniacales
Autres engrais mineraux ou chimiques azotes, + melanges non vises TD precedentes
Superphosphates
Scories de dephosphoration
Autres engrais mineraux ou chimiques phosphates
Chlorure de potassium
Sulfate de potassium d?une teneur k2o superieure a 52%
Sulfate de potassium d?une teneur k2o n?excedant pas 52%
Sulfate de magnesium d’une teneur en k2o superieure a 30%
Sulfate de magnesium d’une teneur en k2o n’excedant pas 30%
Uree a usage d’engrais ?tablettes/emballages d’un poids brut n’excedant pas 10kg
Autres produits du Chap 31 en tablettes,… en emballages d’un poids brut < = 10kg
Engrais mineraux ou chim. cont. 3 elements fertilisants: azote, phosphore et potassium
Hydrogenoorthophosphate de diammonium (phosphate diamonique)
Dihydrogenoorthophosphate d’ammonium(), meme melange a … de diammonium()
Engrais mineraux ou chimiques contenant des nitrates et des phosphates
Autres engrais mineraux ou chim. contenant les 2 element fertilisant:azote et phosphore
Engrais mineraux ou chim. contenant les 2 elements fertilisants:phosphore et potassium
Autres engrais
Extrait de quebracho
Extrait de mimosa.
Produits européens cameroun – Liste des produits exclus des APE au cameroun.
Autres extraits tannant d’origine veg.tanins & leurs sels,ethers,esters & autr derives.
Antirongeurs et produits similaires,cvd emballages<= 1 kg, ou sous forme d’articles
Autr agents appret/finissage/accelerateurs?+autr pdts et prep() indust text/simil?ndca
Autr agents appret/finissag/accelerateurs?+autr pdts et prep() indust papier/simil?ndca
Autr agents appret/finissag/accelerateurs?+autr pdts et prep() indust cuir/simil?ndca.
Preparations pr decapage des metaux pates et poudr a souder/braser ?metal & autr pdts
Flux a souder/braser…metauxprep. pour enrobage/fourrage electrodes/baguettes soudage
Preparations antidetonantes, a base de composes du plomb
Autres preparations antidetonantes
Preparations dites accelerateurs de vulcanisation””
Plastifiants composites pour caoutchouc ou matieres plastiques, ndca
Preparations antioxydantes et autr stabilisateurs composites pr caoutchouc/plastiques
Compositions et charges pour appareils extincteurs grenades et bombes extinctrices
Catalyseurs supportes avec substance active le nickel/compose de nickel
Catalyseurs supportes avec subst. active metal precieux/compose de metal precieux
Autres catalyseurs supportes
Initiateurs de reaction,accelerateurs de reaction & autr prep. catalytiques,ndca
Alkylbenzenes en melanges et alkylnaphtalenes en melanges, sauf n° 27.08 ou 29.02
Elements chimiq et composes chimiqu dopes en vue de leur utilisation en electronique, ?
Preparations antigel et liquides prepares pour degivrage
Milieux de culture prepares pour developpement et entretien des micro-organismes()?
Reactifs de diagnostic/labo ?prepares?sauf n° 30.02/30.06 materiaux de ref. certifies
Liants prepares pour moules ou noyaux de fonderie
Carbures metalliques non agglomeres melanges entre eux ou avec des liants metalliques
Additifs prepares pour ciments, mortiers ou betons
Mortiers et betons, non refractaires
Melanges contenant des chlorofluorocarbures, meme contenant HCFC/PFC/HCF
Melanges contenant du bromochlorodifluoromethane, du bromotrifluoromethane ou ?
Melanges contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC)
Melanges contenant des hydrochlorofluorocarbures,…,mais ne contenant pas de CFC
Melanges contenant du tetrachlorure de carbone
Melanges contenant du 1,1,1-trichloroethane (methyl-chloroforme)
Melanges contenant du bromomethane(bromure de methyle) ou du bromochloromethane
Melanges contenant des PFC ou des HFC, mais ne contenant pas de CFC ou de HCFC
Autres melanges contenant des derives halogenes methane/ethane/propane
Autres produits chim. et prep. des industries chim. ou des industries connexes… ndca
Plaques, feuilles, bandes, rubans … auto-adhesifs en mat plastiq, en rlx larg.<= 20cm
Autres plaques, feuilles,…,non alveolaires ou renforces,en poly(ethylene terephtalate)
Pneumatiques neufs, en caoutchouc, des types utilises pour vehicules aeriens
Preservatifs
Gants, mitaines et moufles en caoutchouc vulcanise non durci, pour chirurgie
Liege naturel brut ou simplement prepare
Dechets de liege liege concasse, granule ou pulverise
Liege naturel, ecroûte ou simplement equarri, ou en cubes, plaques, feuilles/bandes( )
Pates mecaniques de bois
Pates chimiques de bois, a dissoudre
Pates chimiques de bois de coniferes, a la soude/sulfate sauf pates a dissoudre,ecrues
Pates chimiques de bois sauf coniferes, a la soude/sulfate sauf pates a dissoudr,ecrues
Pates chimiques de bois de coniferes, a la soude/sulfate…, mi-blanchies/blanchies
Pates chimiques de bois autres que de coniferes, a la soude …,mi-blanchies/blanchies
Pates chimiques de bois de coniferes, au bisulfite, sauf pates a dissoudre, ecrues
Pates chimiques de bois sauf de coniferes, au bisulfite,… pates a dissoudre, ecrues
Pates chimiques de bois de coniferes, au bisulfite, …mi-blanchies ou blanchies
Pates chimiques de bois sauf de coniferes, au bisulfite,…, mi-blanchies ou blanchies
Pates de bois obtenues par la combinaison d’un traitement mecanique et chimique
Pates de linters de coton Ferrovanadium
Pates de fibres obtenues a partir de bambou Autres ferro-alliages
Pates de fibres obtenues a partir de papier ou carton recycles (dechets et rebuts)
Pates de fibres obtenues d’autres mat. fibreuses cellulosiques, par procedes mecaniques
Pates de fibres obtenues d’autres matieres fibreuses cellulosiques, par procedes chimiq
Pates de fibres obtenues d’autres mat. fibreuses cellulosiq,par traitmt mecaniq/chimiq
Dechets &rebuts de papiers/de cartons Kraft ecrus/de papiers/cartons ondules,a recycler
Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
Papiers et cartons formes feuille a feuille (papiers a la main)
Papiers et cartons,sans fibres obtenues par procede mecaniq…poids au m2< 40g,rouleaux
Papiers et cartons,sans fibres obtenues par procede mecaniq…poids au m2<40g,feuilles
Papiers,cartons, sans fibres obt.chimico-mecan.pds au m2 >= 40g et <= 150g, en rouleaux
Papiers,cartons, sans fibres obt. chimico-mecan?.pds au m2 >=40g et <=150g,en feuilles
Autres papiers, cartons, sans fibres obt.chimico-mecan. pds m2 >= 40g mais <=150g
Papiers,cartons, sans fibres obt.mecanique ou chimico-mecanique…,poids au m2 >150g
Papiers,cartons, dont+10% pds const.de fibres obt. mecanique/chimi-mecaniq, en rouleaux
Papiers, cartons, dont+10% pds fibres obt.mecan.ou chimico-mecan, en feuilles ?non plie
Papiers, cartons, dont +10% en pds fibres obt.mecan. ou chimico-mecan, pour journaux ?
Autres papiers et cartons, dont plus de 10% en poids fibres obt. mecan/chimico-mecaniq?
Autres papier,cartons Kraft, …, poids au m2 <= 150 g, en rlx/feuil,sauf n°48.02/48.03
Papiers et cartons ondules(), en rouleaux ou en feuilles,sauf ceux decrits no 48.03
Papiers Kraft, crepes/plisses, meme gaufres/estampes/perfores, rlx/feuil,sauf n° 48.03
Autres papiers,cartons ondules(), crepes, plisses, gaufres, ?en rlx/feuil,sauf n° 48.03
Papiers dits autocopiants”, meme imprimes, en rouleaux ou en feuilles”
Papiers carbone et papiers similaires, meme imprimes, en rouleaux ou en feuilles
Autres papiers pour duplication ou reports() meme imprimes, en rouleaux ou en feuilles
Papiers,cartons couches au kaolin/autr subst. inorganiq…, pr ecriture…, en rlx?.
Papiers,cartons couches au kaolin/autr subst. inorganiq…, pr ecriture…, en feuil?
Autres papiers et cartons couches au kaolin ?,ecriture…fibre<=10% ?de tout format
Papiers & cartons Kraft couches au kaolin…multicouches, en rlx/feuil…tout format
Autres papiers &cartons Kraft couches au kaolin…en rouleaux/feuilles…de tout format
Livres et brochures scolaires, en feuillets isoles, meme plies
Autres livres, brochures et imprimes similaires, en feuillets isoles, meme plies
Dictionnaires et encyclopedies, meme en fascicules
Livres et brochures scolaires presentes autrement qu’en feuillets isoles,meme plies
Autres livres, brochures et imprimes similaires
Ferroniobium
Grenailles de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’acier
Poudres d’aciers allies
Autres poudres de fonte brute, de fonte spiegel, de fer ou d’acier
Fer et aciers non allies en lingots, a l’exclusion du fer du n° 72.03
Fer et aciers non allies sous d’autres formes primaires, sauf fer du n° 72.03
Fil machine en fer/acier non allie, de section circulaire d’1 diametre <= 5,5 mm
Fil machine en fer/aciers non allies, section circulaire de diametre > 5,5 et < 14 mm
Fils machine en fer/aciers non alli?s,de section circulaire d’1 diam?tre n’exc.pas 5,5mm
Fils machine en fer/aciers non alli?s,de sect. circulaire d’1 diam?tre entre 5,5 et 14mm
Rails en fonte, fer ou acier
Aiguilles,pointes de coeur,tringles d’aiguil. & autr elts croismt/changt voies,fonte/?
Eclisses et selles d’assise, en fonte, fer ou acier
Autres elements de voies ferrees en fonte, fer ou acier: contre-rails & cremailleres…
Ponts et elements de ponts, en fonte, fer ou acier
Tours et pylones, en fonte, fer ou acier
Fils en d’autres alliages de cuivre
Reacteurs nucleaires
Produits européens cameroun – Liste des produits exclus des APE au cameroun.
Machines et appareils pour la separation isotopique, et leurs parties.
Elements combustibles (cartouches) non irradies pour reacteurs nucleaires.
Parties de reacteurs nucleaires.
Chaudieres aquatubulaires,product° horaire vapeur>45 tonn,sauf pr chauffag central…
Chaudieres aquatubulaires,product° horaire vapeur<=45 tonn,sauf pr chauffag central…
Autres chaudieres a vapeur (generateurs de vapeur),+ les chaudieres mixtes, sauf…
